Présentation de la marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE
Déposée le 3 février 1993 par monsieur AUGUSTEAU ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est monsieur AUGUSTEAU ANTOINE domicilié(e) APPT. 228 BAT. C 3 RES./LES ACACIAIS, 33600 PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AUGUSTEAU ANTOINE - France.
La marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR. AUGUSTEAU ANTOINE - APPT. 228 BAT. C 3 RES./LES ACACIAIS, 33600 PESSAC - France
MR. AUGUSTEAU ANTOINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs(non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage(à l'exception du caoutchou ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel glaces comestibles; sirop de melasse, sel, moutarde, épices, vinagre, sauces(condiments). Bières; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE"