Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE
MR. AUGUSTEAU ANTOINE

Numéro de dépôt :
93454506
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE

Déposée le 3 février 1993 par monsieur AUGUSTEAU ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est monsieur AUGUSTEAU ANTOINE domicilié(e) APPT. 228 BAT. C 3 RES./LES ACACIAIS, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AUGUSTEAU ANTOINE - France.

La marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE est expirée depuis le 3 février 2003.

AUGUSTEAU ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : GRANI - PORT INTERNATIONAL , LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE , GRANI - PORT INTERNATIONAL , LA ROUTE IBERIQUE SUR LES TRACES DE COMPOSTELLE , MORUE à l'ancienne , LE CHEMIN DES VIGNOBLES EUROPEENS ET SES DERIVES


MR. AUGUSTEAU ANTOINE - APPT. 228 BAT. C 3 RES./LES ACACIAIS, 33600 PESSAC - France


MR. AUGUSTEAU ANTOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs(non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage(à l'exception du caoutchou ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel glaces comestibles; sirop de melasse, sel, moutarde, épices, vinagre, sauces(condiments). Bières; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.